Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANCILLON
BALLANGÉ CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
94543390
Date de dépôt :
31/10/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2014

Présentation de la marque CHATEAU FRANCILLON

Déposée le 31 octobre 1994 par la société BALLANGÉ CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FRANCILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la société BALLANGÉ CHRISTIAN domicilié(e) 22 PASSAGE DU CROISSANT,33240 ST ANDRE DE CUBZAC (dossier no 2271263) - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 273 333 945 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR BALLANGÉ Christian domicilié(e) 22, passage du Croissant,33240 SAINT ANDRÉ DE CUBZAC (dossier no 2271263) - 33240 - France.

La marque CHATEAU FRANCILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FRANCILLON est expirée depuis le 31 octobre 2014.

BALLANGÉ CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GUICHOT , CHATEAU LONGEREAU , CHATEAU FRANCILLON , CHATEAU HAUT MARTINAUD


BALLANGÉ CHRISTIAN - 22 PASSAGE DU CROISSANT,33240 ST ANDRE DE CUBZAC (dossier no 2271263) - 33240 - France - SIREN 273333945


MR BALLANGÉ Christian - 22, passage du Croissant,33240 SAINT ANDRÉ DE CUBZAC (dossier no 2271263) - 33240 - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 2004 n°2271263 - Publication au BOPI 2004-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Vins d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée CHATEAU FRANCILLON